Mentions légales

Ce site est édité par l'Atelier des Arts Frettois

112 quai de Seine - 95530 La Frette-Sur-Seine

Association

 

Pour toute remarque, question ou suggestion : atelier_arts_frettois@yahoo.fr

Directeur de la publication : Myriam le Loire, Présidente de l'association

Rédaction : Carole MAINGUY

 

Objet : Le site www.atelier-arts-frettois a pour objet de présenter les activités de l'association l'Atelier des Arts Frettois.

 

Liens : Les liens présents sur le site www.atelier-arts-frettois peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de l'association l'Atelier des Arts Frettois.

 

Textes, images, photos : Les textes, images, photos, mis en ligne sur le site www.atelier-arts-frettois.jimdo.com, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle de l'Atelier des Arts Frettois. Le droit d'usage permet l'impression des documents à l'écran pour un usage strictement privé et doit mentionner la provenance desdits documents.

 

Contenu : L'Atelier des Arts Frettois ne confère aux utilisateurs internautes aucune garantie explicite ou implicite, en ce qui concerne l'exactitude, l'exhaustivité ou la mise à jour des informations contenues dans le présent site, ou accessibles depuis ce site. En conséquence, il appartient aux utilisateurs de vérifier leurs informations en les recoupant avec toute autre source disponible.

 

Hébergeur : Jimdo

 

Propriété intellectuelle : Vous disposez d'un droit d'usage privé, personnel, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. On entend par contenu, en ce y compris mais non limitativement, les textes, sons, images, vidéos, animations.

Sous réserve des exceptions au droit d'auteur prévues par l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, tout autre usage du contenu est soumis à autorisation préalable et expresse de l'Atelier des Arts Frettois, notamment dans le cas où l'utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.



Ce site a été créé avec Jimdo !

Jimdo permet à tout le monde de créer son site internet très facilement, même sans connaissance informatique particulière. Sélectionner un design, le personnaliser en quelques clics, ajouter différents contenus, et voilà !
Inscrivez-vous maintenant sur fr.jimdo.com et commencez tout de suite à créer votre site gratuitement.